The codes mentioned above can be used in rates and expenses, or only in expenses. We invite you to consult the full report for more information. Below is a graph showing the evolution of the breakdown by volume of nomenclature codes used for the rates:
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2021
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On this table, when a statistical test has been performed, the data showing a significant difference is displayed on an yellow background, otherwise on a grey background.
CODES
LABEL
CREATION
DELETION
301593
301604* Examen buccal y compris l’établissement d’un plan de traitement, l’enregistrement des données pour l’établissement ou la mise à jour du dossier dentaire et la motivation du patient concernant les soins préventifs et curatifs à effectuer, une fois par année civile, à partir du 18e jusqu’au 67e anniversaire
01-05-2000
301696
301700** Nettoyage prophylactique, par quadrant, par trimestre, chez des handicapés, physiques ou mentaux, à partir du 18e anniversaire, qui ne sont pas en état d'acquérir ou de conserver une hygiène buccale quotidienne normale pour leur âge sans l'aide d'une tierce personne : quadrant supérieur droit
01-06-1998
301711
301722** Nettoyage prophylactique, par quadrant, par trimestre, chez des handicapés, physiques ou mentaux, à partir du 18e anniversaire, qui ne sont pas en état d'acquérir ou de conserver une hygiène buccale quotidienne normale pour leur âge sans l'aide d'une tierce personne : quadrant supérieur gauche
01-06-1998
301733
301744** Nettoyage prophylactique, par quadrant, par trimestre, chez des handicapés, physiques ou mentaux, à partir du 18e anniversaire, qui ne sont pas en état d'acquérir ou de conserver une hygiène buccale quotidienne normale pour leur âge sans l'aide d'une tierce personne : quadrant inférieur gauche
01-06-1998
301755
301766** Nettoyage prophylactique, par quadrant, par trimestre, chez des handicapés, physiques ou mentaux, à partir du 18e anniversaire, qui ne sont pas en état d'acquérir ou de conserver une hygiène buccale quotidienne normale pour leur âge sans l'aide d'une tierce personne : quadrant inférieur droit
01-06-1998
301770
301781** Nettoyage prophylactique, par quadrant, par trimestre, chez des handicapés, physiques ou mentaux, à partir du 18e anniversaire, qui ne sont pas en état d'acquérir ou de conserver une hygiène buccale quotidienne normale pour leur âge sans l'aide d'une tierce personne : plusieurs quadrants (3 dents et/ou implants minimum pour l'ensemble des quadrants incomplets)
01-06-1998
301976
A partir du 18e anniversaire, le droit à l’intervention de l’assurance pour les prestations 302153-302164, 302175-302186, 302190-302201, 302212-302223, 302234-302245 est conditionné, pour le bénéficiaire, par le recours, au cours de l’année civile précédant celle pendant laquelle la prestation est effectuée, soit à une consultation effectuée par un praticien de l’art dentaire ou à une prestation dentaire visée par le présent article, ayant fait l’objet d’une intervention en vertu de la législation belge d’assurance obligatoire soins de santé et indemnités, d’une autre législation belge, d’une législation étrangère ou du droit commun. Pour le bénéficiaire qui ne satisfait pas à cette condition, l’intervention de l’assurance est fixée sur la base de la valeur relative L 5 et codée par l’organisme assureur sous le numéro 301976.
01-01-2002
302153
302164* Détartrage, par quadrant, par année civile, à partir du 18e anniversaire : quadrant supérieur droit
01-01-1989
302175
302186* Détartrage, par quadrant, par année civile, à partir du 18e anniversaire : quadrant supérieur gauche
01-01-1989
302190
302201* Détartrage, par quadrant, par année civile, à partir du 18e anniversaire : quadrant inférieur gauche
01-01-1989
302212
302223* Détartrage, par quadrant, par année civile, à partir du 18e anniversaire : quadrant inférieur droit
01-01-1989
302234
302245* Détartrage, par quadrant, par année civile, à partir du 18e anniversaire : plusieurs quadrants (3 dents et/ou implants minimum pour l'ensemble des quadrants incomplets)
01-01-1991
371556
371560* Examen buccal comprenant l'établissement d'un bilan et la motivation du patient quant aux soins préventifs et curatifs, effectué au cours du premier semestre de l'année civile, une fois par semestre, jusqu'au 18e anniversaire
01-09-2005
31-01-2018
371571
371582* Deuxième examen buccal préventif, dans la même année civile comme le 371615-371626, comprenant l’établissement d’un bilan et la motivation du patient quant aux soins préventifs et curatifs et si nécessaire un nettoyage prophylactique limité, une fois par année civile, jusqu’au 18e anniversaire
01-09-2005
371615
371626* Premier examen buccal préventif dans une année civile, comprenant l’établissement d’un bilan et la motivation du patient quant aux soins préventifs et curatifs, l’établissement d’un examen buccal, des instructions de brossage et si nécessaire un nettoyage prophylactique, une fois par année civile, jusqu’au 18e anniversaire
01-02-2018
371696
371700** Nettoyage prophylactique, par quadrant, par trimestre, chez des handicapés, physiques ou mentaux, jusqu'au 18e anniversaire, qui ne sont pas en état d'acquérir ou de conserver une hygiène buccale quotidienne normale pour leur âge sans l'aide d'une tierce personne : quadrant supérieur droit
01-09-2005
371711
371722** Nettoyage prophylactique, par quadrant, par trimestre, chez des handicapés, physiques ou mentaux, jusqu'au 18e anniversaire, qui ne sont pas en état d'acquérir ou de conserver une hygiène buccale quotidienne normale pour leur âge sans l'aide d'une tierce personne : quadrant supérieur gauche
01-09-2005
371733
371744** Nettoyage prophylactique, par quadrant, par trimestre, chez des handicapés, physiques ou mentaux, jusqu'au 18e anniversaire, qui ne sont pas en état d'acquérir ou de conserver une hygiène buccale quotidienne normale pour leur âge sans l'aide d'une tierce personne : quadrant inférieur gauche
01-09-2005
371755
371766** Nettoyage prophylactique, par quadrant, par trimestre, chez des handicapés, physiques ou mentaux, jusqu'au 18e anniversaire, qui ne sont pas en état d'acquérir ou de conserver une hygiène buccale quotidienne normale pour leur âge sans l'aide d'une tierce personne : quadrant inférieur droit
01-09-2005
371770
371781** Nettoyage prophylactique, par quadrant, par trimestre, chez des handicapés, physiques ou mentaux, jusqu'au 18e anniversaire, qui ne sont pas en état d'acquérir ou de conserver une hygiène buccale quotidienne normale pour leur âge sans l'aide d'une tierce personne : plusieurs quadrants (3 dents et/ou implants minimum pour l'ensemble des quadrants incomplets)
01-09-2005
371792
371803* Nettoyage prophylactique, par quadrant et par année civile, jusqu'au 18e anniversaire : quadrant supérieur droit
01-09-2005
31-01-2018
371814
371825* Nettoyage prophylactique, par quadrant et par année civile, jusqu'au 18e anniversaire : quadrant supérieur gauche
01-09-2005
31-01-2018
371836
371840* Nettoyage prophylactique, par quadrant et par année civile, jusqu'au 18e anniversaire : quadrant inférieur gauche
01-09-2005
31-01-2018
371851
371862* Nettoyage prophylactique, par quadrant et par année civile, jusqu'au 18e anniversaire : quadrant inférieur droit
01-09-2005
31-01-2018
371873
371884* Nettoyage prophylactique, par quadrant et par année civile, jusqu'au 18e anniversaire : plusieurs quadrants (3 dents et/ou implants minimum pour l'ensemble des quadrants incomplets)
01-09-2005
31-01-2018
372514
372525* Scellement de fissures et de puits d'une dent définitive, par dent, jusqu'au 18e anniversaire
01-09-2005
372536
372540* Scellement de fissures et de puits d'une autre dent définitive, au cours de la même séance et dans le même quadrant - par dent supplémentaire, jusqu'au 18e anniversaire
01-09-2005
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